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SCI LA MALBRECHE

Active
Siren393 085 642SCI14490 LITTEAUCréée le 29 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
59,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 085 642, SCI LA MALBRECHE est une SCI créée le 29 août 2001. Son siège social est situé La Malbreche, 14490 Litteau. Son activité principale relève du code NAF 6820B. XAVIER MARTIN exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA MALBRECHE

Dénomination
SCI LA MALBRECHE
SIREN
393 085 642
SIRET (siège)
393 085 642 00022
N° TVA intracommunautaire
FR02393085642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 085 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
59 912,46 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 août 2001
Siège social
LA MALBRECHE, 14490, LITTEAU
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SCI LA MALBRECHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA MALBRECHE

XM

XAVIER MARTIN

Liquidateur

En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2021

BS

BEATRICE SIROU

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA MALBRECHE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 14490 LITTEAUSiègeFermé

    393 085 642 00022 · ouvert le 18 juin 2001 · NAF 6820B

  • 35230 SAINT-ERBLONFermé

    393 085 642 00014 · ouvert le 12 novembre 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA MALBRECHE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 29 août 2001

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA MALBRECHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA MALBRECHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA MALBRECHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MALBRECHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA MALBRECHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MALBRECHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA MALBRECHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Xavier Albert André

  1. création

    Date d'effet : 29 août 2001

Questions fréquentes sur SCI LA MALBRECHE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MALBRECHE ?

Le numéro SIREN de SCI LA MALBRECHE est 393 085 642. Le SIRET de son siège social est 393 085 642 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02393085642.

Qui dirige SCI LA MALBRECHE ?

SCI LA MALBRECHE est dirigée par XAVIER MARTIN, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA MALBRECHE ?

Le siège social de SCI LA MALBRECHE est situé La Malbreche, 14490 Litteau.

SCI LA MALBRECHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MALBRECHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MALBRECHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MALBRECHE.

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