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SCI LA MALTERIE

Active
Siren434 029 989SCI62250 MARQUISECréée le 04 janvier 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 029 989, SCI LA MALTERIE est une SCI créée le 4 janvier 2001. Elle est domiciliée 28 rue Pasteur, 62250 Marquise. SCI LA MALTERIE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PATRICK PANIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA MALTERIE

Dénomination
SCI LA MALTERIE
SIREN
434 029 989
SIRET (siège)
434 029 989 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03434029989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 029 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 janvier 2001
Siège social
28 RUE PASTEUR, 62250, MARQUISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA MALTERIE

acquisition, administration et gestion par location ou autrement d'immeubles ou biens immobiliers

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Finances de SCI LA MALTERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA MALTERIE

PP

PATRICK PANIER

Gérant

Depuis la création (04 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LA MALTERIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62250 MARQUISESiègeActif

    434 029 989 00010 · ouvert le 15 décembre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA MALTERIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2001

  • Acte

Conformité de SCI LA MALTERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MALTERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA MALTERIE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MALTERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA MALTERIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI LA MALTERIE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MALTERIE ?

Le numéro SIREN de SCI LA MALTERIE est 434 029 989. Le SIRET de son siège social est 434 029 989 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03434029989.

Qui dirige SCI LA MALTERIE ?

SCI LA MALTERIE est dirigée par PATRICK PANIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA MALTERIE ?

Le siège social de SCI LA MALTERIE est situé 28 rue Pasteur, 62250 Marquise.

SCI LA MALTERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MALTERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MALTERIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MALTERIE.