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SCI LA MALTIERE

Active
Siren797 909 793SCI71330 DICONNECréée le 16 octobre 2013

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LA MALTIERE est une SCI immatriculée le 16 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 909 793. Elle est domiciliée 18 Rte de Bondenant, 71330 Diconne. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. ELODIE COMAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA MALTIERE

Dénomination
SCI LA MALTIERE
SIREN
797 909 793
SIRET (siège)
797 909 793 00011
N° TVA intracommunautaire
FR57797909793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 909 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
16 octobre 2013
Siège social
18 RTE DE BONDENANT, 71330, DICONNE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI LA MALTIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA MALTIERE

EC

ELODIE COMAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 octobre 2013) · 13 ans

EM

ERIC MORAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LA MALTIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71330 DICONNESiègeActif

    797 909 793 00011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI LA MALTIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2013

  • Acte

Conformité de SCI LA MALTIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MALTIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA MALTIERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MALTIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA MALTIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-10-16

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2013

Questions fréquentes sur SCI LA MALTIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MALTIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA MALTIERE est 797 909 793. Le SIRET de son siège social est 797 909 793 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57797909793.

Qui dirige SCI LA MALTIERE ?

SCI LA MALTIERE est dirigée par ELODIE COMAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA MALTIERE ?

Le siège social de SCI LA MALTIERE est situé 18 Rte de Bondenant, 71330 Diconne.

SCI LA MALTIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MALTIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MALTIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MALTIERE.