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SCI LA MARE LOISEL

Active
Siren328 077 417SCI27520 GRAND BOURGTHEROULDECréée le 21 septembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,1 k€
Effectif
Non publié

SCI LA MARE LOISEL est une SCI immatriculée le 21 septembre 1983 sous le numéro SIREN 328 077 417. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE DE ROUEN Bourgtheroulde-Infreville, 27520 Grand Bourgtheroulde. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE ZOLLI, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA MARE LOISEL

Dénomination
SCI LA MARE LOISEL
SIREN
328 077 417
SIRET (siège)
328 077 417 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35328077417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 077 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 septembre 1983
Siège social
RTE DE ROUEN Bourgtheroulde-Infreville, 27520, GRAND BOURGTHEROULDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA MARE LOISEL

ACQUISITION CONSTRUCTION EXPLOITATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS TELS QUE TERRAINS BATIMENTS IMMEUBLES EN GENERAL QU'ELLE QUE SOIT LEUR NATURE

Finances de SCI LA MARE LOISEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA MARE LOISEL

SZ

SOPHIE ZOLLI

Autre

JZ

JEAN-PIERRE ZOLLI

Gérant

Établissements de SCI LA MARE LOISEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27520 GRAND BOURGTHEROULDESiègeActif

    328 077 417 00017 · ouvert le 18 juillet 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA MARE LOISEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA MARE LOISEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA MARE LOISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA MARE LOISEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MARE LOISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA MARE LOISEL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés

    Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00123

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MARE LOISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA MARE LOISEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    ZOLLI Giacinto nom d'usage : ZOLLI n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 1983

Questions fréquentes sur SCI LA MARE LOISEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MARE LOISEL ?

Le numéro SIREN de SCI LA MARE LOISEL est 328 077 417. Le SIRET de son siège social est 328 077 417 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35328077417.

Qui dirige SCI LA MARE LOISEL ?

SCI LA MARE LOISEL est dirigée par JEAN-PIERRE ZOLLI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA MARE LOISEL ?

Le siège social de SCI LA MARE LOISEL est situé RTE DE ROUEN Bourgtheroulde-Infreville, 27520 Grand Bourgtheroulde.

SCI LA MARE LOISEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MARE LOISEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MARE LOISEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MARE LOISEL.

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