SCI LA MARELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA MARELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 1984, identifiée par le SIREN 330 641 390. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Grande Charriere, 69380 Les Cheres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. XAVIER PIERSON DE BRABOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA MARELLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA MARELLE
- SIREN
- 330 641 390
- SIRET (siège)
- 330 641 390 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR48330641390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 641 390
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 097,96 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 septembre 1984
- Siège social
- RUE DE LA GRANDE CHARRIERE, 69380, LES CHERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA MARELLE
Tout achat d'immeubles, de parts de sociétés immobilières et plus parti- lièrement l'achat d'un batiment sis aux Chères (Rhone) lieudit "La Grande Charrière" dénommée "LA MARELLE"
Finances de SCI LA MARELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA MARELLE
INSEEBODACCAutre
Anciens dirigeants (1)
Jacques n'est plus gérant.. DE JOUSSINEAU DE TOURDONNET Florence nom d'usage : PIERSON DE BRABOIS Florence devient gérant PIERSON DE BRABOIS
PIERSON DE BRABOIS Jacques Marie Bertrand nom d'usage · de janvier 2009 à juin 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA MARELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69380 LES CHERESSiègeActif
330 641 390 00019 · ouvert le 14 juin 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA MARELLE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA MARELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA MARELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA MARELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MARELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA MARELLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juin 2026 · N° 2026001080
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00361
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/04666
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 11 décembre 2025 · N° 24/05997
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 10 décembre 2025 · N° 25/00556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 mai 2023 · N° 22/02170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 06 juillet 2022 · N° 19/04357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 27 avril 2022 · N° 19/02079
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juillet 1996 · N° 95-41.654
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA MARELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA MARELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
PIERSON DE BRABOIS Xavier Yves Marie nom d'usage : PIERSON DE BRABOIS devient gérant. DE JOUSSINEAU DE TOURDONNET Christine Florence Marie nom d'usage : PIERSON DE BRABOIS n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
PIERSON DE BRABOIS Jacques Marie Bertrand nom d'usage : PIERSON DE BRABOIS Jacques n'est plus gérant.. DE JOUSSINEAU DE TOURDONNET Florence nom d'usage : PIERSON DE BRABOIS Florence devient gérant..
- création
Date d'effet : 25 septembre 1984
Questions fréquentes sur SCI LA MARELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA MARELLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA MARELLE est 330 641 390. Le SIRET de son siège social est 330 641 390 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48330641390.
Qui dirige SCI LA MARELLE ?
SCI LA MARELLE est dirigée par XAVIER PIERSON DE BRABOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA MARELLE ?
Le siège social de SCI LA MARELLE est situé rue de la Grande Charriere, 69380 Les Cheres.
SCI LA MARELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA MARELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA MARELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MARELLE.
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