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SCI LA MARINE

Active
Siren450 916 077SCI59890 DEULEMONTCréée le 21 novembre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
60,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 916 077, SCI LA MARINE est une SCI créée le 21 novembre 2003. Son siège social est situé 65 quai de la Marine, 59890 Deulemont. SCI LA MARINE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL BAUSSART, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA MARINE

Dénomination
SCI LA MARINE
SIREN
450 916 077
SIRET (siège)
450 916 077 00024
N° TVA intracommunautaire
FR17450916077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 916 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 novembre 2003
Siège social
65 QUAI DE LA MARINE, 59890, DEULEMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA MARINE

Gestion, administration et location de tous immeubles à titre civil

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Finances de SCI LA MARINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA MARINE

DB

DANIEL BAUSSART

Gérant

Depuis la création (21 novembre 2003) · 23 ans

AG

ANNE-FRANCE GASPAR

Gérant

Depuis la création (21 novembre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LA MARINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59890 DEULEMONTSiègeActif

    450 916 077 00024 · ouvert le 15 octobre 2003 · NAF 6820B

  • 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLEFermé

    450 916 077 00016 · ouvert le 13 octobre 2003 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA MARINE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2003

  • Acte

Conformité de SCI LA MARINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MARINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

172 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA MARINE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MARINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA MARINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2003

Questions fréquentes sur SCI LA MARINE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MARINE ?

Le numéro SIREN de SCI LA MARINE est 450 916 077. Le SIRET de son siège social est 450 916 077 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17450916077.

Qui dirige SCI LA MARINE ?

SCI LA MARINE est dirigée par DANIEL BAUSSART, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA MARINE ?

Le siège social de SCI LA MARINE est situé 65 quai de la Marine, 59890 Deulemont.

SCI LA MARINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MARINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MARINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MARINE.