SCI LA MENUISERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 883 204 570, SCI LA MENUISERIE est une SCI créée le 5 mai 2020. Elle est domiciliée 210 rue Capitaine Simon de Chatellus, 88500 Bettoncourt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HUBERT ZAMARON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA MENUISERIE
INSEE- Dénomination
- SCI LA MENUISERIE
- SIREN
- 883 204 570
- SIRET (siège)
- 883 204 570 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR37883204570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 204 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mai 2020
- Siège social
- 210 RUE CAPITAINE SIMON DE CHATELLUS, 88500, BETTONCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA MENUISERIE
Acquisition d'un ensemble foncier situé Zone de l'ancienne Cotonnière 88500 POUSSAY administration, exploitation par bail ou autremeont dudit immeuble ou de tous autres dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement
Finances de SCI LA MENUISERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA MENUISERIE
INSEEÉtablissements de SCI LA MENUISERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88500 BETTONCOURTSiègeActif
883 204 570 00013 · ouvert le 04 mai 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA MENUISERIE
INPIComptes annuels de SCI LA MENUISERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA MENUISERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA MENUISERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MENUISERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
147 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA MENUISERIE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 12 août 2026 · N° 2026L03573
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 2026F00951
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026000668
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026001383
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Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026F00789
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2024004232
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026000933
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026006991
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026F00932
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Décision du 23 juin 2026 · N° 2026F00855
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Décision du 18 juin 2026 · N° 2026021843
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Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00789
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 03 juin 2026 · N° 25/00108
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 09 avril 2026 · N° 2026000208
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 02 avril 2026 · N° 2026003513
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA MENUISERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA MENUISERIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-05-05 · Début d'activité : 2020-05-04
- création
Date d'effet : 05 mai 2020
Questions fréquentes sur SCI LA MENUISERIE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA MENUISERIE ?
Le numéro SIREN de SCI LA MENUISERIE est 883 204 570. Le SIRET de son siège social est 883 204 570 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37883204570.
Qui dirige SCI LA MENUISERIE ?
SCI LA MENUISERIE est dirigée par HUBERT ZAMARON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA MENUISERIE ?
Le siège social de SCI LA MENUISERIE est situé 210 rue Capitaine Simon de Chatellus, 88500 Bettoncourt.
SCI LA MENUISERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA MENUISERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA MENUISERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MENUISERIE.
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