SCI LA MIEJANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 29,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 897 436, SCI LA MIEJANE est une SCI créée le 28 juillet 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 av des Charmettes, 31500 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL CLOUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA MIEJANE
INSEE- Dénomination
- SCI LA MIEJANE
- SIREN
- 391 897 436
- SIRET (siège)
- 391 897 436 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR37391897436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 897 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 29 422,66 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 juillet 1993
- Siège social
- 16 AV DES CHARMETTES, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA MIEJANE
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT ET LA DISPOSITION DE BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI LA MIEJANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA MIEJANE
INSEEÉtablissements de SCI LA MIEJANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
391 897 436 00013 · ouvert le 23 juin 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA MIEJANE
INPIComptes annuels de SCI LA MIEJANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA MIEJANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA MIEJANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MIEJANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA MIEJANE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA MIEJANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA MIEJANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juillet 1993
Questions fréquentes sur SCI LA MIEJANE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA MIEJANE ?
Le numéro SIREN de SCI LA MIEJANE est 391 897 436. Le SIRET de son siège social est 391 897 436 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37391897436.
Qui dirige SCI LA MIEJANE ?
SCI LA MIEJANE est dirigée par MICHEL CLOUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA MIEJANE ?
Le siège social de SCI LA MIEJANE est situé 16 av des Charmettes, 31500 Toulouse.
SCI LA MIEJANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA MIEJANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA MIEJANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MIEJANE.
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