SCI LA MIELLERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA MIELLERIE est une SCI immatriculée le 7 juin 2001 sous le numéro SIREN 437 963 945. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue Leopold Senghor, 70290 Champagney. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTIAN BOHEME, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA MIELLERIE
INSEE- Dénomination
- SCI LA MIELLERIE
- SIREN
- 437 963 945
- SIRET (siège)
- 437 963 945 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75437963945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 963 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juin 2001
- Siège social
- 49 RUE LEOPOLD SENGHOR, 70290, CHAMPAGNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA MIELLERIE
Acquisition d'un immeuble à usage d'habitation sis à Ronchamp 47/49 Et 51 rue Le corbusier, et plus généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement a cet objet, pourvu qu'elles ne portent pas atteinte au caractère civil de la société
Finances de SCI LA MIELLERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA MIELLERIE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 juin 2001) · 25 ans
Établissements de SCI LA MIELLERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70290 CHAMPAGNEYSiègeActif
437 963 945 00013 · ouvert le 10 mai 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA MIELLERIE
INPIComptes annuels de SCI LA MIELLERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA MIELLERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA MIELLERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MIELLERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA MIELLERIE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/00164
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juin 2025 · N° 24/00025
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA MIELLERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA MIELLERIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI LA MIELLERIE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA MIELLERIE ?
Le numéro SIREN de SCI LA MIELLERIE est 437 963 945. Le SIRET de son siège social est 437 963 945 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75437963945.
Qui dirige SCI LA MIELLERIE ?
SCI LA MIELLERIE est dirigée par CHRISTIAN BOHEME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA MIELLERIE ?
Le siège social de SCI LA MIELLERIE est situé 49 rue Leopold Senghor, 70290 Champagney.
SCI LA MIELLERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA MIELLERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA MIELLERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MIELLERIE.
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