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SCI LA MODANE

Active
Siren433 608 197SCI06360 EZECréée le 20 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
282 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 608 197, SCI LA MODANE est une SCI créée le 20 novembre 2000. Elle est domiciliée 46 Leclerc, 06360 Eze. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par CATHERINE MEGE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA MODANE

Dénomination
SCI LA MODANE
SIREN
433 608 197
SIRET (siège)
433 608 197 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89433608197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 608 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
282 030 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 novembre 2000
Siège social
46 LECLERC, 06360, EZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA MODANE

L'acquisition de tous biens immobiliers situés en France et notamment l'acquisition acté en mains en l'état futur d'achèvement des biens et droits immobiliers sis à Èze lieudit col d'Èze 46 Bld gal Leclerc les bastides hautes

Finances de SCI LA MODANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA MODANE

CM

CATHERINE MEGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juillet 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA MODANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06360 EZESiègeActif

    433 608 197 00011 · ouvert le 25 octobre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA MODANE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA MODANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA MODANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA MODANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MODANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA MODANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MODANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA MODANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant Associé : MEGE Catherine Marie modification le 16 Juillet 2015

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2000

Questions fréquentes sur SCI LA MODANE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MODANE ?

Le numéro SIREN de SCI LA MODANE est 433 608 197. Le SIRET de son siège social est 433 608 197 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89433608197.

Qui dirige SCI LA MODANE ?

SCI LA MODANE est dirigée par CATHERINE MEGE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LA MODANE ?

Le siège social de SCI LA MODANE est situé 46 Leclerc, 06360 Eze.

SCI LA MODANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MODANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MODANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MODANE.

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