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SCI LA MUZELLE

Active
Siren535 084 099SCI30000 NIMESCréée le 05 octobre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 535 084 099, SCI LA MUZELLE est une SCI créée le 5 octobre 2011. Elle est domiciliée 1247 rue des Trois Ponts, 30000 Nimes. SCI LA MUZELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PIERRE CHARAVEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA MUZELLE

Dénomination
SCI LA MUZELLE
SIREN
535 084 099
SIRET (siège)
535 084 099 00022
N° TVA intracommunautaire
FR85535084099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 084 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 octobre 2011
Siège social
1247 RUE DES TROIS PONTS, 30000, NIMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA MUZELLE

Acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier par achat, vente appartements en société, location de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA MUZELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA MUZELLE

PC

PIERRE CHARAVEL

Gérant

TC

THIBAULT CHARAVEL

Autre

JC

JULIE CHARAVEL

Autre

BM

BERNADETTE MARTIN

Gérant

Depuis la création (05 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LA MUZELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30000 NIMESSiègeActif

    535 084 099 00022 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 6820B

  • 30240 LE GRAU-DU-ROIFermé

    535 084 099 00014 · ouvert le 08 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA MUZELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 25 février 2013

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2011

  • Acte

Conformité de SCI LA MUZELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MUZELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA MUZELLE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MUZELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA MUZELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    CHARAVEL Pierre nom d'usage : CHARAVEL devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-08

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2011

Questions fréquentes sur SCI LA MUZELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MUZELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA MUZELLE est 535 084 099. Le SIRET de son siège social est 535 084 099 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85535084099.

Qui dirige SCI LA MUZELLE ?

SCI LA MUZELLE est dirigée par PIERRE CHARAVEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA MUZELLE ?

Le siège social de SCI LA MUZELLE est situé 1247 rue des Trois Ponts, 30000 Nimes.

SCI LA MUZELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MUZELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MUZELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MUZELLE.

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