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SCI LA NAVETTE D'OR

Active
Siren403 715 840SCI59223 RONCQCréée le 05 février 1996

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152 k€

SCI LA NAVETTE D'OR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 1996, identifiée par le SIREN 403 715 840. Son siège social est situé 97 Dom du Boulois, 59223 Roncq. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CLAUDE MASQUELIER, associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA NAVETTE D'OR

Dénomination
SCI LA NAVETTE D'OR
SIREN
403 715 840
SIRET (siège)
403 715 840 00027
N° TVA intracommunautaire
FR03403715840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 715 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 février 1996
Siège social
97 DOM DU BOULOIS, 59223, RONCQ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA NAVETTE D'OR

Achat et gestion de tous immeubles

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Finances de SCI LA NAVETTE D'OR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA NAVETTE D'OR

CM

CLAUDE MASQUELIER

Associé indéfiniment responsable

FM

FRANCIS MASQUELIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 novembre 2009

BM

BRIGITTE MASQUELIER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA NAVETTE D'OR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59223 RONCQSiègeActif

    403 715 840 00027 · ouvert le 29 décembre 1995 · NAF 6820A

  • 59910 BONDUESFermé

    403 715 840 00019 · ouvert le 29 décembre 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA NAVETTE D'OR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 février 1996

  • Acte

Conformité de SCI LA NAVETTE D'OR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA NAVETTE D'OR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA NAVETTE D'OR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA NAVETTE D'OR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA NAVETTE D'OR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

    modification du Liquidateur Masquelier, Francis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

    Gérant : MASQUELIER Francis

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1996

Questions fréquentes sur SCI LA NAVETTE D'OR

Quel est le numéro SIREN de SCI LA NAVETTE D'OR ?

Le numéro SIREN de SCI LA NAVETTE D'OR est 403 715 840. Le SIRET de son siège social est 403 715 840 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03403715840.

Qui dirige SCI LA NAVETTE D'OR ?

SCI LA NAVETTE D'OR est dirigée par CLAUDE MASQUELIER, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA NAVETTE D'OR ?

Le siège social de SCI LA NAVETTE D'OR est situé 97 Dom du Boulois, 59223 Roncq.

SCI LA NAVETTE D'OR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA NAVETTE D'OR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA NAVETTE D'OR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA NAVETTE D'OR.