SCI LA NITRIERE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 457,35 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 614 961, SCI LA NITRIERE est une SCI créée le 1er août 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 RUE de Saint Symphorien, 42140 Chazelles-sur-Lyon. SCI LA NITRIERE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARIE PAGAT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA NITRIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA NITRIERE
- SIREN
- 351 614 961
- SIRET (siège)
- 351 614 961 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR62351614961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 614 961
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 août 1989
- Siège social
- 28 RUE de Saint Symphorien, 42140, Chazelles-sur-Lyon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA NITRIERE
L'acquisition et L'exploitation par voie de location civile D'un immeuble A usage D'habitation ou A usage professionnel et D'habitation situe A Neuville sur Ain, "la Nitriere"
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Finances de SCI LA NITRIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA NITRIERE
INSEEÉtablissements de SCI LA NITRIERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42140 Chazelles-sur-LyonSiègeActif
351 614 961 00024 · ouvert le 23 juillet 2025 · NAF 6820B
- 01160 Neuville-sur-AinFermé
351 614 961 00016 · ouvert le 01 août 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA NITRIERE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LA NITRIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA NITRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA NITRIERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre Famille CAB 3
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/00147
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA NITRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA NITRIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé indéfiniment responsable, nouvelle identité : PAGAT Georges Eric Michel Jacques nom d'usage : PAGAT. Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé indéfiniment responsable, nouvelle identité : PAGAT Marie Georges Marcelle nom d'usage : NOSENZO. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : PAGAT Marie Georges Marcelle nom d'usage : NOSENZO
- création
Date d'effet : 01 août 1989
Questions fréquentes sur SCI LA NITRIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA NITRIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA NITRIERE est 351 614 961. Le SIRET de son siège social est 351 614 961 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62351614961.
Qui dirige SCI LA NITRIERE ?
SCI LA NITRIERE est dirigée par MARIE PAGAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA NITRIERE ?
Le siège social de SCI LA NITRIERE est situé 28 RUE de Saint Symphorien, 42140 Chazelles-sur-Lyon.
SCI LA NITRIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA NITRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA NITRIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA NITRIERE.
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