SCI LA NOELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 68,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA NOELLE est une SCI immatriculée le 3 novembre 2011 sous le numéro SIREN 402 167 571. Elle est domiciliée 179 Le Huga, 33680 Lacanau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE SARREAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA NOELLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA NOELLE
- SIREN
- 402 167 571
- SIRET (siège)
- 402 167 571 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR41402167571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 167 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 68 602,06 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 novembre 2011
- Siège social
- 179 LE HUGA, 33680, LACANAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA NOELLE
Gestion adminsitration & exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition d'échange d'apport ou autrement
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LA NOELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA NOELLE
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 novembre 2011) · 15 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juillet 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA NOELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33680 LACANAUSiègeActif
402 167 571 00023 · ouvert le 13 juillet 1995 · NAF 6820B
- 47800 MIRAMONT-DE-GUYENNEFermé
402 167 571 00015 · ouvert le 13 juillet 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA NOELLE
INPIComptes annuels de SCI LA NOELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA NOELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA NOELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA NOELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA NOELLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 17 octobre 2023 · N° 23/00224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 09 novembre 2022 · N° 20/01445
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2001 · N° 98-23.224
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mars 2001 · N° 98-21.688
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 septembre 1997 · N° 95-21.443
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 septembre 1997 · N° 95-21.445
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 septembre 1997 · N° 95-21.444
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 janvier 1997 · N° 95-10.105
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 juin 1996 · N° 93-17.183
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mars 1996 · N° 94-14.742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA NOELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA NOELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 novembre 2011
Questions fréquentes sur SCI LA NOELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA NOELLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA NOELLE est 402 167 571. Le SIRET de son siège social est 402 167 571 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41402167571.
Qui dirige SCI LA NOELLE ?
SCI LA NOELLE est dirigée par MARIE SARREAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA NOELLE ?
Le siège social de SCI LA NOELLE est situé 179 Le Huga, 33680 Lacanau.
SCI LA NOELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA NOELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA NOELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA NOELLE.
Entreprises similaires
Même activité à Lacanau