SCI LA PALOTTE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LA PALOTTE est une SCI immatriculée le 12 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 721 974. Elle est domiciliée rue Boyer de Rebeval, 55140 Vaucouleurs. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par GERARD DUMANOIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA PALOTTE
INSEE- Dénomination
- SCI LA PALOTTE
- SIREN
- 383 721 974
- SIRET (siège)
- 383 721 974 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04383721974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 721 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 12 décembre 1991
- Siège social
- RUE BOYER DE REBEVAL, 55140, VAUCOULEURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA PALOTTE
Administration et gestion d'immeubles.
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Finances de SCI LA PALOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA PALOTTE
INSEEÉtablissements de SCI LA PALOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55140 VAUCOULEURSSiègeActif
383 721 974 00012 · ouvert le 16 octobre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA PALOTTE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LA PALOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PALOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA PALOTTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA PALOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA PALOTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 1991
Questions fréquentes sur SCI LA PALOTTE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA PALOTTE ?
Le numéro SIREN de SCI LA PALOTTE est 383 721 974. Le SIRET de son siège social est 383 721 974 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04383721974.
Qui dirige SCI LA PALOTTE ?
SCI LA PALOTTE est dirigée par GERARD DUMANOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA PALOTTE ?
Le siège social de SCI LA PALOTTE est situé rue Boyer de Rebeval, 55140 Vaucouleurs.
SCI LA PALOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA PALOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA PALOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PALOTTE.
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