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SCI LA PASSERELLE

Active
Siren378 644 876SCI74110 MORZINECréée le 24 juillet 1990

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions81 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LA PASSERELLE est une SCI immatriculée le 24 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 644 876. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 Taille de Mas des Champs de la Plagne, 74110 Morzine. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JEAN-CLAUDE BERGER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA PASSERELLE

Dénomination
SCI LA PASSERELLE
SIREN
378 644 876
SIRET (siège)
378 644 876 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38378644876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 644 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
24 juillet 1990
Siège social
59 TAILLE DE MAS DES CHAMPS DE LA PLAGNE, 74110, MORZINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA PASSERELLE

Gestion d'immeuble

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Finances de SCI LA PASSERELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA PASSERELLE

GB

GEORGETTE BAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 1990) · 36 ans

JB

JEAN-CLAUDE BERGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LA PASSERELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74110 MORZINESiègeActif

    378 644 876 00013 · ouvert le 26 mai 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA PASSERELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 1996

  • Acte

Conformité de SCI LA PASSERELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PASSERELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA PASSERELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PASSERELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA PASSERELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI LA PASSERELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PASSERELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA PASSERELLE est 378 644 876. Le SIRET de son siège social est 378 644 876 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38378644876.

Qui dirige SCI LA PASSERELLE ?

SCI LA PASSERELLE est dirigée par JEAN-CLAUDE BERGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA PASSERELLE ?

Le siège social de SCI LA PASSERELLE est situé 59 Taille de Mas des Champs de la Plagne, 74110 Morzine.

SCI LA PASSERELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA PASSERELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA PASSERELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PASSERELLE.

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