SCI LA PASSERELLE
Active6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Capital social
- 10 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 570 475, SCI LA PASSERELLE est une SCI créée le 26 mai 2004. Son siège social est situé 40 Grande rue, 91490 Dannemois. SCI LA PASSERELLE relève du secteur administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). La direction est assurée par SANDRINE ITHIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA PASSERELLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA PASSERELLE
- SIREN
- 438 570 475
- SIRET (siège)
- 438 570 475 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR42438570475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 570 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 €
- Code NAF / APE
- 6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 mai 2004
- Siège social
- 40 GRANDE RUE, 91490, DANNEMOIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA PASSERELLE
Gestion d' immeubles.
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Finances de SCI LA PASSERELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA PASSERELLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2012
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA PASSERELLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 91490 DANNEMOISSiègeActif
438 570 475 00030 · ouvert le 03 juillet 2001 · NAF 6832A
- 75005 PARISFermé
438 570 475 00014 · ouvert le 03 juillet 2001 · NAF 703D
- 91490 MILLY-LA-FORETFermé
438 570 475 00022 · ouvert le 18 mars 2004 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI LA PASSERELLE
INPIConformité de SCI LA PASSERELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PASSERELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA PASSERELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025R00148
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Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 19 novembre 2025 · N° 21/04642
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Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/00457
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/00090
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
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Décision du 07 octobre 2025 · N° 16/02845
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 19 septembre 2025 · N° 22/02979
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00071
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Contentieux
Décision du 11 septembre 2025 · N° 20/00661
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA PASSERELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA PASSERELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Associé gérant : ITHIER Sandrine Isabelle Agnès modification le 11 Janvier 2012 Associé : LEFEVRE Guillaume François Thibault en fonction le 11 Janvier 2012 Associé : LEFEVRE Sébastien Gérard Lucien en fonction le 11 Janvier 2012
- création
Date d'effet : 26 mai 2004
Questions fréquentes sur SCI LA PASSERELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA PASSERELLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA PASSERELLE est 438 570 475. Le SIRET de son siège social est 438 570 475 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42438570475.
Qui dirige SCI LA PASSERELLE ?
SCI LA PASSERELLE est dirigée par SANDRINE ITHIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA PASSERELLE ?
Le siège social de SCI LA PASSERELLE est situé 40 Grande rue, 91490 Dannemois.
SCI LA PASSERELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA PASSERELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA PASSERELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PASSERELLE.
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