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SCI LA PELLETIERE

Active
Siren328 560 578SCI74320 LeschauxCréée le 21 avril 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 328 560 578, SCI LA PELLETIERE est une SCI créée le 21 avril 2009. Son siège social est situé 484 RTE du semnoz, 74320 Leschaux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ROLAND MOREL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA PELLETIERE

Dénomination
SCI LA PELLETIERE
SIREN
328 560 578
SIRET (siège)
328 560 578 00028
N° TVA intracommunautaire
FR47328560578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 560 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 avril 2009
Siège social
484 RTE du semnoz, 74320, Leschaux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA PELLETIERE

L'acquisition, la gestion, l'administration, la disposition de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA PELLETIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA PELLETIERE

RM

ROLAND MOREL

Gérant

Depuis la création (21 avril 2009) · 17 ans

AM

AGNES MICOUD

Gérant

Depuis la création (21 avril 2009) · 17 ans

Établissements de SCI LA PELLETIERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74320 LeschauxSiègeActif

    328 560 578 00028 · ouvert le 19 janvier 2009 · NAF 6820B

  • 73440 LES BELLEVILLEFermé

    328 560 578 00010 · NAF 8111

Documents juridiques de SCI LA PELLETIERE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision des associés de transférer le siège social et de transformer l’entreprise en société de droit français

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI LA PELLETIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PELLETIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA PELLETIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PELLETIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA PELLETIERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Gérant : MOREL Roland Michel.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI LA PELLETIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PELLETIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA PELLETIERE est 328 560 578. Le SIRET de son siège social est 328 560 578 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47328560578.

Qui dirige SCI LA PELLETIERE ?

SCI LA PELLETIERE est dirigée par ROLAND MOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA PELLETIERE ?

Le siège social de SCI LA PELLETIERE est situé 484 RTE du semnoz, 74320 Leschaux.

SCI LA PELLETIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA PELLETIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA PELLETIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PELLETIERE.

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