SCI LA PETITE BASTIDE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LA PETITE BASTIDE est une SCI immatriculée le 16 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 321 434. Son siège social est situé 585 Rte de Peynier villa la Petite Bastide, 13720 Belcodene. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOIS DENIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA PETITE BASTIDE
INSEE- Dénomination
- SCI LA PETITE BASTIDE
- SIREN
- 899 321 434
- SIRET (siège)
- 899 321 434 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09899321434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 321 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 mai 2021
- Siège social
- 585 RTE DE PEYNIER VILLA LA PETITE BASTIDE, 13720, BELCODENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA PETITE BASTIDE
l'acquisition, la gestion, l'administration, la mise à disposition, et l'aliénation de tout immeuble ou bien mobilier.
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Finances de SCI LA PETITE BASTIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA PETITE BASTIDE
INSEEÉtablissements de SCI LA PETITE BASTIDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13720 BELCODENESiègeActif
899 321 434 00016 · ouvert le 23 avril 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA PETITE BASTIDE
INPIConformité de SCI LA PETITE BASTIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PETITE BASTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA PETITE BASTIDE. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 juin 2002 · N° 99-15.319
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA PETITE BASTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA PETITE BASTIDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-16 · Début d'activité : 2021-04-23
- création
Date d'effet : 16 mai 2021
Questions fréquentes sur SCI LA PETITE BASTIDE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA PETITE BASTIDE ?
Le numéro SIREN de SCI LA PETITE BASTIDE est 899 321 434. Le SIRET de son siège social est 899 321 434 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09899321434.
Qui dirige SCI LA PETITE BASTIDE ?
SCI LA PETITE BASTIDE est dirigée par FRANCOIS DENIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA PETITE BASTIDE ?
Le siège social de SCI LA PETITE BASTIDE est situé 585 Rte de Peynier villa la Petite Bastide, 13720 Belcodene.
SCI LA PETITE BASTIDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA PETITE BASTIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA PETITE BASTIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PETITE BASTIDE.
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