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SCI LA PETITE ECOLE

Active
Siren798 536 942SCI43360 VergongheonCréée le 21 novembre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 536 942, SCI LA PETITE ECOLE est une SCI créée le 21 novembre 2013. Elle est domiciliée 4 RUE de la Vigne La Jarige, 43360 Vergongheon. SCI LA PETITE ECOLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GAELLE BATTUT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA PETITE ECOLE

Dénomination
SCI LA PETITE ECOLE
SIREN
798 536 942
SIRET (siège)
798 536 942 00021
N° TVA intracommunautaire
FR92798536942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 536 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 novembre 2013
Siège social
4 RUE de la Vigne La Jarige, 43360, Vergongheon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA PETITE ECOLE

Acquisition, administration, exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA PETITE ECOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA PETITE ECOLE

GB

Anciens dirigeants (3)

NA

n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant ANDRAUD

ANDRAUD Elisa Marie nom d'usage · de août 2020 à mars 2026

DM

devient gérant. BATTUT Gaëlle nom d'usage : BATTUT devient gérant MENNA

MENNA Philippe nom d'usage · de novembre 2018 à août 2020

DG

Dorian Vivien nom d'usage : GALY. Gérant : ANDRAUD Elisa Marie nom d'usage : ANDRAUD GALY

Gérant · de novembre 2013 à novembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA PETITE ECOLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 43360 VergongheonSiègeActif

    798 536 942 00021 · ouvert le 13 février 2026 · NAF 6820B

  • 43250 SAINTE-FLORINEFermé

    798 536 942 00013 · ouvert le 02 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA PETITE ECOLE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 10 mars 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 10 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 17 août 2020

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2013

  • Acte

Conformité de SCI LA PETITE ECOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PETITE ECOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA PETITE ECOLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PETITE ECOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA PETITE ECOLE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    GALY Dorian Vivien nom d'usage : GALY n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

    ANDRAUD Elisa Marie nom d'usage : ANDRAUD n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : BATTUT Gaëlle nom d'usage : MENNA

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

    MENNA Philippe nom d'usage : MENNA devient gérant. BATTUT Gaëlle nom d'usage : BATTUT devient gérant

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-02

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI LA PETITE ECOLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PETITE ECOLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA PETITE ECOLE est 798 536 942. Le SIRET de son siège social est 798 536 942 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92798536942.

Qui dirige SCI LA PETITE ECOLE ?

SCI LA PETITE ECOLE est dirigée par GAELLE BATTUT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA PETITE ECOLE ?

Le siège social de SCI LA PETITE ECOLE est situé 4 RUE de la Vigne La Jarige, 43360 Vergongheon.

SCI LA PETITE ECOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA PETITE ECOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA PETITE ECOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PETITE ECOLE.