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SCI LA PETITE MAISON

Active
Siren419 586 524SCI30120 ARPHYCréée le 09 juillet 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
274,41 €

SCI LA PETITE MAISON est une SCI immatriculée le 9 juillet 1998 sous le numéro SIREN 419 586 524. Son siège social est situé Bions, 30120 Arphy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SANDRINE BRUGIER en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LA PETITE MAISON

Dénomination
SCI LA PETITE MAISON
SIREN
419 586 524
SIRET (siège)
419 586 524 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90419586524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 586 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
274,41 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 juillet 1998
Siège social
BIONS, 30120, ARPHY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA PETITE MAISON

PROPRIETE ET MISE EN VALEUR DES OPERATIONS DE CONSTRUCTIONS, D'AMENAGEMENTS ET DES BIENS ACQUIS

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Finances de SCI LA PETITE MAISON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA PETITE MAISON

SB

SANDRINE BRUGIER

Autre

Depuis la création (09 juillet 1998) · 28 ans

VB

VINCENT BRUGUIER

Autre

Depuis la création (09 juillet 1998) · 28 ans

EB

ELODIE BRUGUIER

Autre

Depuis la création (09 juillet 1998) · 28 ans

Établissements de SCI LA PETITE MAISON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30120 ARPHYSiègeActif

    419 586 524 00011 · ouvert le 09 juillet 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA PETITE MAISON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2007

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 1998

  • Acte

Conformité de SCI LA PETITE MAISON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PETITE MAISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA PETITE MAISON. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PETITE MAISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA PETITE MAISON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1998

Questions fréquentes sur SCI LA PETITE MAISON

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PETITE MAISON ?

Le numéro SIREN de SCI LA PETITE MAISON est 419 586 524. Le SIRET de son siège social est 419 586 524 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90419586524.

Qui dirige SCI LA PETITE MAISON ?

SCI LA PETITE MAISON est dirigée par SANDRINE BRUGIER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA PETITE MAISON ?

Le siège social de SCI LA PETITE MAISON est situé Bions, 30120 Arphy.

SCI LA PETITE MAISON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA PETITE MAISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA PETITE MAISON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PETITE MAISON.