SCI LA POUSSINIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 005 964, SCI LA POUSSINIERE est une société civile créée le 26 février 2002. Son siège social est situé 13 RTE des Hameaux, 61230 Résenlieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE TIRARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA POUSSINIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA POUSSINIERE
- SIREN
- 441 005 964
- SIRET (siège)
- 441 005 964 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR81441005964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 005 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 2002
- Siège social
- 13 RTE des Hameaux, 61230, Résenlieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA POUSSINIERE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI LA POUSSINIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA POUSSINIERE
INSEEBODACCAutre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA POUSSINIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61230 RésenlieuSiègeActif
441 005 964 00024 · ouvert le 22 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA POUSSINIERE
INPIComptes annuels de SCI LA POUSSINIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA POUSSINIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA POUSSINIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA POUSSINIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA POUSSINIERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP-Baux d'habitation
Décision du 05 mars 2025 · N° 24/04166
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA POUSSINIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA POUSSINIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Gérant : TIRARD Philippe
- création
Date d'effet : 26 février 2002
Questions fréquentes sur SCI LA POUSSINIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA POUSSINIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA POUSSINIERE est 441 005 964. Le SIRET de son siège social est 441 005 964 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81441005964.
Qui dirige SCI LA POUSSINIERE ?
SCI LA POUSSINIERE est dirigée par PHILIPPE TIRARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA POUSSINIERE ?
Le siège social de SCI LA POUSSINIERE est situé 13 RTE des Hameaux, 61230 Résenlieu.
SCI LA POUSSINIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA POUSSINIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA POUSSINIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA POUSSINIERE.
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