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SCI LA PROMENADE

Active
Siren843 580 440SCI25000 BesançonCréée le 05 novembre 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions44 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
5,0 k€

SCI LA PROMENADE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2018, identifiée par le SIREN 843 580 440. Son siège social est situé 20 rue Lafayette, 25000 Besançon. SCI LA PROMENADE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par François CORTINOVIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA PROMENADE

Dénomination
SCI LA PROMENADE
SIREN
843 580 440
SIRET (siège)
843 580 440 00025
N° TVA intracommunautaire
FR80843580440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 580 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 novembre 2018
Siège social
20 rue Lafayette, 25000, Besançon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA PROMENADE

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles ou biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA PROMENADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA PROMENADE

FC

François CORTINOVIS

Gérant

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2026

T

TECH MANAGEMENT

Associé indéfiniment responsable

R

RUBIS PRECIS

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

PC

Philippe CHANEY

Gérant · de novembre 2018 à juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA PROMENADE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    843 580 440 00025 · ouvert le 13 mai 2026 · NAF 6820B

  • 25720 BEUREFermé

    843 580 440 00017 · ouvert le 08 octobre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA PROMENADE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 20 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 novembre 2018

  • Acte

Conformité de SCI LA PROMENADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PROMENADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA PROMENADE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PROMENADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA PROMENADE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant : CORTINOVIS Francois

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-05 · Début d'activité : 2018-10-08

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2018

Questions fréquentes sur SCI LA PROMENADE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PROMENADE ?

Le numéro SIREN de SCI LA PROMENADE est 843 580 440. Le SIRET de son siège social est 843 580 440 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80843580440.

Qui dirige SCI LA PROMENADE ?

SCI LA PROMENADE est dirigée par François CORTINOVIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA PROMENADE ?

Le siège social de SCI LA PROMENADE est situé 20 rue Lafayette, 25000 Besançon.

SCI LA PROMENADE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA PROMENADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA PROMENADE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PROMENADE.

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