SCI LA PRUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA PRUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 avril 2014, identifiée par le SIREN 801 559 444. Son siège social est situé 385 Che des Bellignieres, 38260 Mottier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICE BADIN, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA PRUNE
INSEE- Dénomination
- SCI LA PRUNE
- SIREN
- 801 559 444
- SIRET (siège)
- 801 559 444 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR38801559444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 559 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 avril 2014
- Siège social
- 385 CHE DES BELLIGNIERES, 38260, MOTTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA PRUNE
Propriété et gestion immobilière
Finances de SCI LA PRUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA PRUNE
INSEEÉtablissements de SCI LA PRUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38260 MOTTIERSiègeActif
801 559 444 00014 · ouvert le 25 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA PRUNE
INPIComptes annuels de SCI LA PRUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA PRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA PRUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA PRUNE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 10 juin 2024 · N° 23/12847
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA PRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA PRUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-25
- création
Date d'effet : 08 avril 2014
Questions fréquentes sur SCI LA PRUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA PRUNE ?
Le numéro SIREN de SCI LA PRUNE est 801 559 444. Le SIRET de son siège social est 801 559 444 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38801559444.
Qui dirige SCI LA PRUNE ?
SCI LA PRUNE est dirigée par PATRICE BADIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA PRUNE ?
Le siège social de SCI LA PRUNE est situé 385 Che des Bellignieres, 38260 Mottier.
SCI LA PRUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA PRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA PRUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PRUNE.
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