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SCI LA RENAISSANCE

Active
Siren353 532 245SCI39100 DOLECréée le 19 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions90 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 532 245, SCI LA RENAISSANCE est une SCI créée le 19 février 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Grande rue, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE BASSON, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA RENAISSANCE

Dénomination
SCI LA RENAISSANCE
SIREN
353 532 245
SIRET (siège)
353 532 245 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08353532245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 532 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 février 1990
Siège social
21 GRANDE RUE, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LA RENAISSANCE

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI LA RENAISSANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA RENAISSANCE

DB

DOMINIQUE BASSON

Gérant

JS

JACKY SAINTEBARBE

Autre

Établissements de SCI LA RENAISSANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    353 532 245 00019 · ouvert le 05 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA RENAISSANCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA RENAISSANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA RENAISSANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA RENAISSANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA RENAISSANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

90 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA RENAISSANCE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA RENAISSANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA RENAISSANCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    THEOBALD Laurent Julien nom d'usage : THEOBALD n'est plus gérant. SAINTEBARBE Jacky Jean Pierre nom d'usage : SAINTEBARBE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 19 février 1990

Questions fréquentes sur SCI LA RENAISSANCE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA RENAISSANCE ?

Le numéro SIREN de SCI LA RENAISSANCE est 353 532 245. Le SIRET de son siège social est 353 532 245 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08353532245.

Qui dirige SCI LA RENAISSANCE ?

SCI LA RENAISSANCE est dirigée par DOMINIQUE BASSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA RENAISSANCE ?

Le siège social de SCI LA RENAISSANCE est situé 21 Grande rue, 39100 Dole.

SCI LA RENAISSANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA RENAISSANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA RENAISSANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA RENAISSANCE.

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