SCI LA RHENANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 354 080 574, SCI LA RHENANE est une SCI créée le 23 mars 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue des Artisans, 68140 Munster. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE KLEMENT, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA RHENANE
INSEE- Dénomination
- SCI LA RHENANE
- SIREN
- 354 080 574
- SIRET (siège)
- 354 080 574 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69354080574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 354 080 574
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 573,47 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mars 1990
- Siège social
- 14 RUE DES ARTISANS, 68140, MUNSTER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA RHENANE
ACQUISITION D'UN TERRAIN,CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE COLLECTIF,VENTE DES BIENS IMMOBILIERS CONSTRUITS.
Finances de SCI LA RHENANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA RHENANE
INSEEÉtablissements de SCI LA RHENANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68140 MUNSTERSiègeActif
354 080 574 00016 · ouvert le 09 mars 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA RHENANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LA RHENANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA RHENANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA RHENANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA RHENANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA RHENANE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/01769
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 février 2002 · N° 01-80.479
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 96-60.256
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA RHENANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA RHENANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mars 1990
Questions fréquentes sur SCI LA RHENANE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA RHENANE ?
Le numéro SIREN de SCI LA RHENANE est 354 080 574. Le SIRET de son siège social est 354 080 574 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69354080574.
Qui dirige SCI LA RHENANE ?
SCI LA RHENANE est dirigée par PIERRE KLEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA RHENANE ?
Le siège social de SCI LA RHENANE est situé 14 rue des Artisans, 68140 Munster.
SCI LA RHENANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA RHENANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA RHENANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA RHENANE.
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