SCI LA RONCERAIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 74,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 385 239 017, SCI LA RONCERAIE est une SCI créée le 5 mai 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ronceraie, 16200 Nercillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MARIE MORAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA RONCERAIE
INSEE- Dénomination
- SCI LA RONCERAIE
- SIREN
- 385 239 017
- SIRET (siège)
- 385 239 017 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87385239017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 239 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 74 700,02 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 mai 1992
- Siège social
- LA RONCERAIE, 16200, NERCILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI LA RONCERAIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA RONCERAIE
INSEEÉtablissements de SCI LA RONCERAIE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 16200 NERCILLACSiègeFermé
385 239 017 00010 · ouvert le 28 février 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA RONCERAIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LA RONCERAIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA RONCERAIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA RONCERAIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA RONCERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA RONCERAIE. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 octobre 2000 · N° 99-04.171
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA RONCERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA RONCERAIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
- création
Date d'effet : 05 mai 1992
Questions fréquentes sur SCI LA RONCERAIE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA RONCERAIE ?
Le numéro SIREN de SCI LA RONCERAIE est 385 239 017. Le SIRET de son siège social est 385 239 017 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87385239017.
Qui dirige SCI LA RONCERAIE ?
SCI LA RONCERAIE est dirigée par MARIE MORAND, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA RONCERAIE ?
Le siège social de SCI LA RONCERAIE est situé La Ronceraie, 16200 Nercillac.
SCI LA RONCERAIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA RONCERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA RONCERAIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA RONCERAIE.
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