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SCI LA ROSE

Active
Siren443 466 560SCI13750 PLAN-D'ORGONCréée le 19 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions183 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA ROSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 466 560. Son siège social est situé 1246 Draille des Parties, 13750 Plan-d'Orgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ROSE-MARIE MARTELLI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA ROSE

Dénomination
SCI LA ROSE
SIREN
443 466 560
SIRET (siège)
443 466 560 00010
N° TVA intracommunautaire
FR72443466560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 466 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 septembre 2002
Siège social
1246 DRAILLE DES PARTIES, 13750, PLAN-D'ORGON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROSE

Propriété mise en valeur administration exploitation par bail ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers et de tous biens annexes et accessoires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA ROSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA ROSE

PC

PATRICK CARDONA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 septembre 2002) · 24 ans

RM

ROSE-MARIE MARTELLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LA ROSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13750 PLAN-D'ORGONSiègeActif

    443 466 560 00010 · ouvert le 04 septembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA ROSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA ROSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA ROSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA ROSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

183 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA ROSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LA ROSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSE est 443 466 560. Le SIRET de son siège social est 443 466 560 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72443466560.

Qui dirige SCI LA ROSE ?

SCI LA ROSE est dirigée par ROSE-MARIE MARTELLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSE ?

Le siège social de SCI LA ROSE est situé 1246 Draille des Parties, 13750 Plan-d'Orgon.

SCI LA ROSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSE.

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