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SCI LA ROSE

Active
Siren798 360 111SCI74150 BLOYECréée le 05 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions183 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA ROSE est une SCI immatriculée le 5 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 360 111. Son siège social est situé 52 Rte du Petit Salagine, 74150 Bloye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HERVE ANTONEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA ROSE

Dénomination
SCI LA ROSE
SIREN
798 360 111
SIRET (siège)
798 360 111 00016
N° TVA intracommunautaire
FR92798360111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 360 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2013
Siège social
52 RTE DU PETIT SALAGINE, 74150, BLOYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROSE

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens immobiliers.

Finances de SCI LA ROSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA ROSE

HA

HERVE ANTONEL

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2013) · 12 ans

RP

ROSALYNE POUSSUET

Autre

Depuis la création (05 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI LA ROSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74150 BLOYESiègeActif

    798 360 111 00016 · ouvert le 24 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA ROSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA ROSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA ROSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA ROSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

183 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA ROSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-24

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI LA ROSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSE est 798 360 111. Le SIRET de son siège social est 798 360 111 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92798360111.

Qui dirige SCI LA ROSE ?

SCI LA ROSE est dirigée par HERVE ANTONEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSE ?

Le siège social de SCI LA ROSE est situé 52 Rte du Petit Salagine, 74150 Bloye.

SCI LA ROSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSE.

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