SCI LA ROSELAIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA ROSELAIS est une SCI immatriculée le 7 octobre 1991 sous le numéro SIREN 382 706 323. Elle est domiciliée La Roselais, 22980 Languedias. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Bernard DE BUTLER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA ROSELAIS
INSEE- Dénomination
- SCI LA ROSELAIS
- SIREN
- 382 706 323
- SIRET (siège)
- 382 706 323 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR15382706323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 706 323
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 octobre 1991
- Siège social
- LA ROSELAIS, 22980, LANGUEDIAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA ROSELAIS
la propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement des immeubles qui seront apportés à la société ou acquis par elle
Finances de SCI LA ROSELAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA ROSELAIS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2018
Associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2018
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA ROSELAIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22980 LANGUEDIASSiègeActif
382 706 323 00013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA ROSELAIS
INPIComptes annuels de SCI LA ROSELAIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA ROSELAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA ROSELAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSELAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA ROSELAIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA ROSELAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA ROSELAIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE BUTLER Bernard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE BUTLER Bruno, Yves, Théodore
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
Gérant : DE BUTLER Benoît, Jean ; Gérant : DE BUTLER Bernard
- création
Date d'effet : 07 octobre 1991
Questions fréquentes sur SCI LA ROSELAIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSELAIS ?
Le numéro SIREN de SCI LA ROSELAIS est 382 706 323. Le SIRET de son siège social est 382 706 323 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15382706323.
Qui dirige SCI LA ROSELAIS ?
SCI LA ROSELAIS est dirigée par Bernard DE BUTLER, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA ROSELAIS ?
Le siège social de SCI LA ROSELAIS est situé La Roselais, 22980 Languedias.
SCI LA ROSELAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA ROSELAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA ROSELAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSELAIS.
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