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SCI LA ROSERAIE

Active
Siren325 062 370SCI91510 LARDYCréée le 28 juillet 1982

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LA ROSERAIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juillet 1982, identifiée par le SIREN 325 062 370. Son siège social est situé 3 Imp du Mal Couvert, 91510 Lardy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DOMINIQUE DEBAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA ROSERAIE

Dénomination
SCI LA ROSERAIE
SIREN
325 062 370
SIRET (siège)
325 062 370 00029
N° TVA intracommunautaire
FR47325062370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 062 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 juillet 1982
Siège social
3 IMP DU MAL COUVERT, 91510, LARDY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROSERAIE

Location de logements

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Finances de SCI LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA ROSERAIE

DD

DOMINIQUE DEBAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LA ROSERAIE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 91510 LARDYSiègeActif

    325 062 370 00029 · ouvert le 20 septembre 2012 · NAF 6820B

  • 91590 LA FERTE-ALAISActif

    325 062 370 00037 · NAF 7010Z

  • 91760 ITTEVILLEFermé

    325 062 370 00011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI LA ROSERAIE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2010

  • Acte

Conformité de SCI LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA ROSERAIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Gérant, Associé : HAMEL Dominique

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 1982

Questions fréquentes sur SCI LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE est 325 062 370. Le SIRET de son siège social est 325 062 370 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47325062370.

Qui dirige SCI LA ROSERAIE ?

SCI LA ROSERAIE est dirigée par DOMINIQUE DEBAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSERAIE ?

Le siège social de SCI LA ROSERAIE est situé 3 Imp du Mal Couvert, 91510 Lardy.

SCI LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSERAIE.