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SCI LA ROSERAIE

Active
Siren327 733 317SCI88400 GERARDMERCréée le 02 décembre 1983

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LA ROSERAIE est une SCI immatriculée le 2 décembre 1983 sous le numéro SIREN 327 733 317. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Lucienne, 88400 Gerardmer. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ANDRE BUFFET, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA ROSERAIE

Dénomination
SCI LA ROSERAIE
SIREN
327 733 317
SIRET (siège)
327 733 317 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09327733317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 733 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 décembre 1983
Siège social
4 RUE LUCIENNE, 88400, GERARDMER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROSERAIE

Gestion de biens familiaux

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Finances de SCI LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA ROSERAIE

AB

ANDRE-FREDERIC BUFFET

Autre

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2019

AB

ANDRE BUFFET

Gérant

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA ROSERAIE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 88400 GERARDMERSiègeActif

    327 733 317 00017 · ouvert le 02 décembre 1983 · NAF 6820A

  • 88400 GERARDMERActif

    327 733 317 00025 · ouvert le 27 décembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA ROSERAIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2019

  • Acte

Conformité de SCI LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA ROSERAIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant : BUFFET André, Marie, François ; Gérant : BUFFET Françoise, Andrée né(e) DELON

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1983

Questions fréquentes sur SCI LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE est 327 733 317. Le SIRET de son siège social est 327 733 317 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09327733317.

Qui dirige SCI LA ROSERAIE ?

SCI LA ROSERAIE est dirigée par ANDRE BUFFET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSERAIE ?

Le siège social de SCI LA ROSERAIE est situé 4 rue Lucienne, 88400 Gerardmer.

SCI LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSERAIE.