Checkers

SCI LA ROSERAIE

Active
Siren385 042 833SCI40460 SANGUINETCréée le 27 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions148 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI LA ROSERAIE est une SCI immatriculée le 27 avril 1992 sous le numéro SIREN 385 042 833. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale Sanguinet, 40460 Sanguinet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MAURICE GAITE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA ROSERAIE

Dénomination
SCI LA ROSERAIE
SIREN
385 042 833
SIRET (siège)
385 042 833 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34385042833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 042 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 avril 1992
Siège social
ZONE ARTISANALE SANGUINET, 40460, SANGUINET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROSERAIE

ACQUISITION PAR VOIE D'APPORT OU D'ACHAT, PRISE A BAIL AVEC OU SANS PROMESSE DE VENTE, LOCATION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, A L'EXCLUSION DE TOUS IMMEUBLES A VOCATION FORESTIERE, ET TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA ROSERAIE

MG

MAURICE GAITE

Gérant

Depuis la création (27 avril 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LA ROSERAIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40460 SANGUINETSiègeActif

    385 042 833 00017 · ouvert le 27 avril 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA ROSERAIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LA ROSERAIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA ROSERAIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA ROSERAIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE est 385 042 833. Le SIRET de son siège social est 385 042 833 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34385042833.

Qui dirige SCI LA ROSERAIE ?

SCI LA ROSERAIE est dirigée par MAURICE GAITE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSERAIE ?

Le siège social de SCI LA ROSERAIE est situé zone Artisanale Sanguinet, 40460 Sanguinet.

SCI LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSERAIE.

Entreprises similaires

Même activité à Sanguinet

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Sanguinet

Entreprises du même secteur à Sanguinet

Entreprises à Sanguinet

Toutes les entreprises à Sanguinet