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SCI LA ROSERAIE LES ORMES

Active
Siren794 925 933SCI50270 Barneville-CarteretCréée le 26 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA ROSERAIE LES ORMES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 août 2013, identifiée par le SIREN 794 925 933. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RUE des Ormes, 50270 Barneville-Carteret. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Isabelle TESSIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA ROSERAIE LES ORMES

Dénomination
SCI LA ROSERAIE LES ORMES
SIREN
794 925 933
SIRET (siège)
794 925 933 00028
N° TVA intracommunautaire
FR25794925933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 925 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 août 2013
Siège social
17 RUE des Ormes, 50270, Barneville-Carteret
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROSERAIE LES ORMES

Acquisition, administration et gestion d'immeubles ou de biens immobiliers.

Finances de SCI LA ROSERAIE LES ORMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA ROSERAIE LES ORMES

IT

Isabelle TESSIER

Gérant

B

BOLIVE

Associé indéfiniment responsable

OE

Olivier EMERY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 août 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LA ROSERAIE LES ORMES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50270 Barneville-CarteretSiègeActif

    794 925 933 00028 · ouvert le 30 septembre 2026 · NAF 6820B

  • 75014 PARIS 14E ARRONDISSEMENTFermé

    794 925 933 00010 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA ROSERAIE LES ORMES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 octobre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 octobre 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 29 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 26 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA ROSERAIE LES ORMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA ROSERAIE LES ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA ROSERAIE LES ORMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSERAIE LES ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA ROSERAIE LES ORMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROSERAIE LES ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA ROSERAIE LES ORMES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Gérant partant : Emery, Olivier ; nomination du Gérant : Emery, nom d'usage : Desplechin-Emery, Caroline

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-26 · Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2013

Questions fréquentes sur SCI LA ROSERAIE LES ORMES

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE LES ORMES ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE LES ORMES est 794 925 933. Le SIRET de son siège social est 794 925 933 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25794925933.

Qui dirige SCI LA ROSERAIE LES ORMES ?

SCI LA ROSERAIE LES ORMES est dirigée par Isabelle TESSIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSERAIE LES ORMES ?

Le siège social de SCI LA ROSERAIE LES ORMES est situé 17 RUE des Ormes, 50270 Barneville-Carteret.

SCI LA ROSERAIE LES ORMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROSERAIE LES ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROSERAIE LES ORMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSERAIE LES ORMES.

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