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SCI LA ROSIERE

Fermée
Siren331 978 106Société civile25870 Les AuxonsRadiée le 05 novembre 2021

6831Z · Agences immobilières

Documents
Capital social
152,45 €

SCI LA ROSIERE est une société civile immatriculée le 13 mars 1985 sous le numéro SIREN 331 978 106. Son siège social est situé 40 RUE 40 rue DES ESSARTS ZONE ARTISANALE, 25870 Les Auxons. SCI LA ROSIERE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z). La direction est assurée par MICHEL BILLEREY en qualité de gérant. SCI LA ROSIERE a été radiée le 5 novembre 2021 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCI LA ROSIERE

Dénomination
SCI LA ROSIERE
SIREN
331 978 106
SIRET (siège)
331 978 106 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22331978106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 978 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
13 mars 1985
Date de radiation
05 novembre 2021
Siège social
40 RUE 40 rue DES ESSARTS ZONE ARTISANALE, 25870, Les Auxons
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI LA ROSIERE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous biens immobiliers, bâtis ou non, la propriété, l'administration par voie de location ou autrement, des immeubles lui appartenant ou dont elle pourrait devenir propriétaire, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis. La constitution, à titre occasionnel et gratuit, d'hypothèques, nantisse Ments, ou de toutes autres sûretés réelles sur les biens sociaux dès lors que les actes ou opérations à garantir ne portent pas atteinte à la nature de son objet social et qu'ils permettent d'assurer le financement de la réalisation de l'objet social ou celui de l'acquisition des parts de la société par ses associés actuels ou futurs.

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Finances de SCI LA ROSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA ROSIERE

MB

MICHEL BILLEREY

Gérant

Depuis la création (13 mars 1985) · 41 ans

BM

BLANDINE MOUGIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mars 1985) · 41 ans

B

BM FINANCE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mars 1985) · 41 ans

Établissements de SCI LA ROSIERE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25870 Les AuxonsSiègeFermé

    331 978 106 00010 · ouvert le 14 novembre 1984 · NAF 6831Z

Documents juridiques de SCI LA ROSIERE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 19 février 2015

  • Acte

Dépôt du 19 février 2015

  • Acte

Dépôt du 19 mars 1998

  • Acte

Conformité de SCI LA ROSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI LA ROSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA ROSIERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. radiation

    Date d'effet : 05 novembre 2021

Questions fréquentes sur SCI LA ROSIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSIERE est 331 978 106. Le SIRET de son siège social est 331 978 106 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22331978106.

Qui dirige SCI LA ROSIERE ?

SCI LA ROSIERE est dirigée par MICHEL BILLEREY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSIERE ?

Le siège social de SCI LA ROSIERE est situé 40 RUE 40 rue DES ESSARTS ZONE ARTISANALE, 25870 Les Auxons.

SCI LA ROSIERE est-elle toujours en activité ?

Non, SCI LA ROSIERE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 5 novembre 2021.

SCI LA ROSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSIERE.