SCI LA ROSIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LA ROSIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2014, identifiée par le SIREN 802 861 880. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Che du Serre les Traverses, 30340 Rousson. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JOSETTE BONNAIRE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA ROSIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA ROSIERE
- SIREN
- 802 861 880
- SIRET (siège)
- 802 861 880 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR89802861880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 861 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 juin 2014
- Siège social
- 13 CHE DU SERRE LES TRAVERSES, 30340, ROUSSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA ROSIERE
L'acquisition d'un immeuble à SAINT JULIEN LES ROSIERS (30) - 120 F CHEIN DE LA FONT D'ALVEYRE. L'administration et l'exploitation par bail, la location ou autrement dudit imeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement
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Finances de SCI LA ROSIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA ROSIERE
INSEEÉtablissements de SCI LA ROSIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30340 ROUSSONSiègeActif
802 861 880 00010 · ouvert le 26 mai 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA ROSIERE
INPIConformité de SCI LA ROSIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 18 juin 2026 · N° 2025091506
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 24/00740
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Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 07 décembre 2023 · N° 22/00896
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 22/01171
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 22/01150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 12 janvier 2023 · N° 22/00527
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 07 décembre 2022 · N° 21/00800
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA ROSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA ROSIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-26
- création
Date d'effet : 13 juin 2014
Questions fréquentes sur SCI LA ROSIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA ROSIERE est 802 861 880. Le SIRET de son siège social est 802 861 880 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89802861880.
Qui dirige SCI LA ROSIERE ?
SCI LA ROSIERE est dirigée par JOSETTE BONNAIRE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA ROSIERE ?
Le siège social de SCI LA ROSIERE est situé 13 Che du Serre les Traverses, 30340 Rousson.
SCI LA ROSIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA ROSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA ROSIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSIERE.
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