SCI LA SANGLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 152 435, SCI LA SANGLE est une SCI créée le 23 juin 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve L’Arsangle, 44118 La Chevrolière. Son activité principale relève du code NAF 6820B. EMMANUEL LEROUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA SANGLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA SANGLE
- SIREN
- 533 152 435
- SIRET (siège)
- 533 152 435 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR67533152435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 152 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juin 2011
- Siège social
- L’Arsangle, 44118, La Chevrolière
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA SANGLE
Acquisition, propriété, administration, exploration par bail ou location de tous biens immobiliers
Finances de SCI LA SANGLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA SANGLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LA SANGLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44118 La ChevrolièreSiègeActif
533 152 435 00020 · ouvert le 07 juin 2011 · NAF 6820B
- 44000 NANTESFermé
533 152 435 00012 · ouvert le 07 juin 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA SANGLE
INPIComptes annuels de SCI LA SANGLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA SANGLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA SANGLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA SANGLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA SANGLE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 17 janvier 2023 · N° 22/00017
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 novembre 2020 · N° 19-15.352
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 juin 2020 · N° 19-18.802
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 octobre 2018 · N° 17-23.349
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA SANGLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA SANGLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Leroux, Emmanuel François, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Pousset, nom d'usage : Leroux, Sylvie Béatrice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-23 · Début d'activité : 2011-06-07
- création
Date d'effet : 23 juin 2011
Questions fréquentes sur SCI LA SANGLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA SANGLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA SANGLE est 533 152 435. Le SIRET de son siège social est 533 152 435 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67533152435.
Qui dirige SCI LA SANGLE ?
SCI LA SANGLE est dirigée par EMMANUEL LEROUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA SANGLE ?
Le siège social de SCI LA SANGLE est situé L’Arsangle, 44118 La Chevrolière.
SCI LA SANGLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA SANGLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA SANGLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA SANGLE.
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