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SCI LA SAPINIERE

Active
Siren390 834 950SCI57600 MORSBACHCréée le 16 avril 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 834 950, SCI LA SAPINIERE est une SCI créée le 16 avril 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Carriere Morsbach, 57600 Morsbach. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par GERARD ADNOT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA SAPINIERE

Dénomination
SCI LA SAPINIERE
SIREN
390 834 950
SIRET (siège)
390 834 950 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96390834950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 834 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 avril 1993
Siège social
12 RUE DE LA CARRIERE MORSBACH, 57600, MORSBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA SAPINIERE

VENTES - ACQUISITION, CONSTRUCTION, EXPLOITATION, LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

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Finances de SCI LA SAPINIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA SAPINIERE

GA

GERARD ADNOT

Gérant

Depuis la création (16 avril 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LA SAPINIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57600 MORSBACHSiègeActif

    390 834 950 00011 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA SAPINIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA SAPINIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA SAPINIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA SAPINIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA SAPINIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA SAPINIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1993

Questions fréquentes sur SCI LA SAPINIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA SAPINIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA SAPINIERE est 390 834 950. Le SIRET de son siège social est 390 834 950 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96390834950.

Qui dirige SCI LA SAPINIERE ?

SCI LA SAPINIERE est dirigée par GERARD ADNOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA SAPINIERE ?

Le siège social de SCI LA SAPINIERE est situé 12 rue de la Carriere Morsbach, 57600 Morsbach.

SCI LA SAPINIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA SAPINIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA SAPINIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA SAPINIERE.

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