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SCI LA SAPINIERE

Active
Siren409 165 214SCI43100 BRIOUDECréée le 01 octobre 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152 k€

SCI LA SAPINIERE est une SCI immatriculée le 1er octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 165 214. Son siège social est situé 1 bd du Docteur Devins, 43100 Brioude. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). AGNES CHAZAL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA SAPINIERE

Dénomination
SCI LA SAPINIERE
SIREN
409 165 214
SIRET (siège)
409 165 214 00019
N° TVA intracommunautaire
FR36409165214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 165 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
1 BD DU DOCTEUR DEVINS, 43100, BRIOUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA SAPINIERE

PROPRIETE D'IMMEUBLES, AINSI QUE LEURS ADMINISTRATION ET EXPLOITATION

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Finances de SCI LA SAPINIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA SAPINIERE

Établissements de SCI LA SAPINIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43100 BRIOUDESiègeActif

    409 165 214 00019 · ouvert le 04 septembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA SAPINIERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 13 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 1996

  • Acte

Conformité de SCI LA SAPINIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA SAPINIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA SAPINIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA SAPINIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA SAPINIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    CHAZAL Agnès Liliane Paule nom d'usage : GOMICHON devient gérant. CHAZAL LUCIEN nom d'usage : CHAZAL n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI LA SAPINIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA SAPINIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA SAPINIERE est 409 165 214. Le SIRET de son siège social est 409 165 214 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36409165214.

Qui dirige SCI LA SAPINIERE ?

SCI LA SAPINIERE est dirigée par AGNES CHAZAL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA SAPINIERE ?

Le siège social de SCI LA SAPINIERE est situé 1 bd du Docteur Devins, 43100 Brioude.

SCI LA SAPINIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA SAPINIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA SAPINIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA SAPINIERE.

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