SCI LA SPHERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA SPHERE est une SCI immatriculée le 30 mai 2002 sous le numéro SIREN 442 206 892. Son siège social est situé 19 rue de l’Industrie zone Industrielle, 38420 Domene. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LAURENT SARBIT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA SPHERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA SPHERE
- SIREN
- 442 206 892
- SIRET (siège)
- 442 206 892 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR91442206892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 206 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 2002
- Siège social
- 19 RUE DE L’INDUSTRIE ZONE INDUSTRIELLE, 38420, DOMENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA SPHERE
Administration, gestion et acquisition de tous biens immobiliers.
Finances de SCI LA SPHERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA SPHERE
INSEEÉtablissements de SCI LA SPHERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38420 DOMENESiègeActif
442 206 892 00014 · ouvert le 05 juin 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA SPHERE
INPIComptes annuels de SCI LA SPHERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA SPHERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA SPHERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA SPHERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA SPHERE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 octobre 2025 · N° 2024J00129
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1 : Procédures collectives
Décision du 22 septembre 2025 · N° 2025001086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 27 mai 2025 · N° 23/03567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1 : Procédures collectives
Décision du 17 février 2025 · N° 2024001198
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA SPHERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA SPHERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI LA SPHERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA SPHERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA SPHERE est 442 206 892. Le SIRET de son siège social est 442 206 892 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91442206892.
Qui dirige SCI LA SPHERE ?
SCI LA SPHERE est dirigée par LAURENT SARBIT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA SPHERE ?
Le siège social de SCI LA SPHERE est situé 19 rue de l’Industrie zone Industrielle, 38420 Domene.
SCI LA SPHERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA SPHERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA SPHERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA SPHERE.
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