SCI LA STEPHANOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 717 697, SCI LA STEPHANOISE est une SCI créée le 8 février 1990. Elle est domiciliée av de la Vistrenque Zac Euro 2000 Chez Cartonnages Protector, 30132 Caissargues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CEDRIC BASTIN, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA STEPHANOISE
INSEE- Dénomination
- SCI LA STEPHANOISE
- SIREN
- 353 717 697
- SIRET (siège)
- 353 717 697 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR69353717697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 717 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 février 1990
- Siège social
- AV DE LA VISTRENQUE ZAC EURO 2000 CHEZ CARTONNAGES PROTECTOR, 30132, CAISSARGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA STEPHANOISE
La propriété,la gestion, et l'administration des biens lui appartenant et de ceux dont elle pourrait devenir propriétaire.
Finances de SCI LA STEPHANOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA STEPHANOISE
INSEEBODACCA.E.B.
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA STEPHANOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30132 CAISSARGUESSiègeActif
353 717 697 00026 · ouvert le 08 février 1990 · NAF 6820B
- 30600 VAUVERTFermé
353 717 697 00018 · ouvert le 30 janvier 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA STEPHANOISE
INPIComptes annuels de SCI LA STEPHANOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA STEPHANOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA STEPHANOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA STEPHANOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA STEPHANOISE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge de l'Exécution
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/05527
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, juge de l'Exécution
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/03650
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sécurité sociale
Décision du 20 mars 2012 · N° 11/04312
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA STEPHANOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA STEPHANOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
BASTIN André Jean Antoine nom d'usage : BASTIN n'est plus gérant. BASTIN Cédric Daniel Laurent nom d'usage : BASTIN devient gérant. BASTIN David René Noel nom d'usage : BASTIN devient gérant
- création
Date d'effet : 08 février 1990
Questions fréquentes sur SCI LA STEPHANOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA STEPHANOISE ?
Le numéro SIREN de SCI LA STEPHANOISE est 353 717 697. Le SIRET de son siège social est 353 717 697 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69353717697.
Qui dirige SCI LA STEPHANOISE ?
SCI LA STEPHANOISE est dirigée par CEDRIC BASTIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA STEPHANOISE ?
Le siège social de SCI LA STEPHANOISE est situé av de la Vistrenque Zac Euro 2000 Chez Cartonnages Protector, 30132 Caissargues.
SCI LA STEPHANOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA STEPHANOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA STEPHANOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA STEPHANOISE.
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