SCI LA SUBTILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 583 276, SCI LA SUBTILE est une SCI créée le 15 juin 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 352 Che des Moines, 01120 Nievroz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NATHALIE DROLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA SUBTILE
INSEE- Dénomination
- SCI LA SUBTILE
- SIREN
- 440 583 276
- SIRET (siège)
- 440 583 276 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR01440583276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 583 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 2015
- Siège social
- 352 CHE DES MOINES, 01120, NIEVROZ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA SUBTILE
Location biens immobiliers.
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Finances de SCI LA SUBTILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA SUBTILE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2008
Anciens dirigeants (1)
départ de · de février 2008 à juin 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA SUBTILE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01120 NIEVROZSiègeActif
440 583 276 00033 · ouvert le 26 février 2015 · NAF 6820B
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé
440 583 276 00017 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 702C
- 38390 PARMILIEUFermé
440 583 276 00025 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA SUBTILE
INPIComptes annuels de SCI LA SUBTILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA SUBTILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA SUBTILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA SUBTILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA SUBTILE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA SUBTILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA SUBTILE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2015-06-15 · Début d'activité : 2015-02-26
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU
DROLE (Nathalie) anciennement gérante devient gérante associée ; nouvel associé : PERRET (Jacques) ; départ de : PERRET (Alphonsine) associée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2015
Questions fréquentes sur SCI LA SUBTILE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA SUBTILE ?
Le numéro SIREN de SCI LA SUBTILE est 440 583 276. Le SIRET de son siège social est 440 583 276 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01440583276.
Qui dirige SCI LA SUBTILE ?
SCI LA SUBTILE est dirigée par NATHALIE DROLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA SUBTILE ?
Le siège social de SCI LA SUBTILE est situé 352 Che des Moines, 01120 Nievroz.
SCI LA SUBTILE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA SUBTILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA SUBTILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA SUBTILE.
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