SCI LA SUZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 417 679 081, SCI LA SUZE est une SCI créée le 6 février 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Pre de l Orme Rte Nationale 75, 38760 Varces-Allieres-et-Risset. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CAROLE CHANCEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA SUZE
INSEE- Dénomination
- SCI LA SUZE
- SIREN
- 417 679 081
- SIRET (siège)
- 417 679 081 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82417679081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 679 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 février 1998
- Siège social
- PRE DE L ORME RTE NATIONALE 75, 38760, VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA SUZE
Acquisition et gestion de biens immobiliers.
Finances de SCI LA SUZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA SUZE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
PRIMEVERE
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA SUZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSETSiègeActif
417 679 081 00014 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA SUZE
INPIComptes annuels de SCI LA SUZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA SUZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA SUZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA SUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA SUZE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/01817
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 24 septembre 2025 · N° 20/00305
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2000 · N° 99-43.431
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 mai 1998 · N° 96-04.143
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mars 1996 · N° 95-60.567
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-11.311
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1994 · N° 92-10.450
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 mai 1993 · N° 91-11.366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 janvier 1991 · N° 89-15.912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 janvier 1991 · N° 89-15.911
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA SUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA SUZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
CHANCEL Jean nom d'usage : CHANCEL n'est plus gérant. CHANCEL Carole Jeanine Christine nom d'usage : GODAT devient gérant.
- création
Date d'effet : 06 février 1998
Questions fréquentes sur SCI LA SUZE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA SUZE ?
Le numéro SIREN de SCI LA SUZE est 417 679 081. Le SIRET de son siège social est 417 679 081 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82417679081.
Qui dirige SCI LA SUZE ?
SCI LA SUZE est dirigée par CAROLE CHANCEL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA SUZE ?
Le siège social de SCI LA SUZE est situé Pre de l Orme Rte Nationale 75, 38760 Varces-Allieres-et-Risset.
SCI LA SUZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA SUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA SUZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA SUZE.
Entreprises similaires
Même activité à Varces-Allieres-et-Risset
- TRAVEL38760 Varces-Allieres-et-RissetCA 219 k€
- ARCADE 4738760 Varces-Allieres-et-Risset
- AVENIR38760 Varces-Allieres-et-Risset
- BEAUPRE 3838760 Varces-Allieres-et-Risset
- CHERYNE38760 Varces-Allieres-et-Risset
- CHRIDALOR38760 Varces-Allieres-et-Risset
- CHRISTINE38760 Varces-Allieres-et-Risset
- EDEN38760 Varces-Allieres-et-Risset
- FLUCHAIRE CHRISTIANE38760 Varces-Allieres-et-Risset
- HUMBERT PHILIPPE38760 Varces-Allieres-et-Risset
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Varces-Allieres-et-Risset
Entreprises du même secteur à Varces-Allieres-et-Risset
Entreprises à Varces-Allieres-et-Risset
Toutes les entreprises à Varces-Allieres-et-Risset
