SCI LA TEMPERANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA TEMPERANCE est une SCI immatriculée le 27 février 1998 sous le numéro SIREN 417 793 619. Elle est domiciliée Che la Mouline chemin Garrigues la Mouline, 31590 Verfeil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOISE SOURBE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA TEMPERANCE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TEMPERANCE
- SIREN
- 417 793 619
- SIRET (siège)
- 417 793 619 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR25417793619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 793 619
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 février 1998
- Siège social
- CHE LA MOULINE CHEMIN GARRIGUES LA MOULINE, 31590, Verfeil
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TEMPERANCE
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION D'IMMEUBLES.
Finances de SCI LA TEMPERANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TEMPERANCE
INSEEÉtablissements de SCI LA TEMPERANCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31590 VerfeilSiègeFermé
417 793 619 00012 · ouvert le 23 février 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TEMPERANCE
INPIComptes annuels de SCI LA TEMPERANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TEMPERANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TEMPERANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TEMPERANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TEMPERANCE. Elles datent de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 2018 · N° 17-16.105
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 2018 · N° 17-16.104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TEMPERANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TEMPERANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 février 1998
Questions fréquentes sur SCI LA TEMPERANCE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TEMPERANCE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TEMPERANCE est 417 793 619. Le SIRET de son siège social est 417 793 619 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25417793619.
Qui dirige SCI LA TEMPERANCE ?
SCI LA TEMPERANCE est dirigée par FRANCOISE SOURBE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA TEMPERANCE ?
Le siège social de SCI LA TEMPERANCE est situé Che la Mouline chemin Garrigues la Mouline, 31590 Verfeil.
SCI LA TEMPERANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TEMPERANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TEMPERANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TEMPERANCE.
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