SCI LA TEPPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 903 448 017, SCI LA TEPPE est une SCI créée le 23 septembre 2021. Elle est domiciliée 1 rue de la Teppe, 39800 Brainans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CLEMENT GOUBARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA TEPPE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TEPPE
- SIREN
- 903 448 017
- SIRET (siège)
- 903 448 017 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36903448017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 448 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 septembre 2021
- Siège social
- 1 RUE DE LA TEPPE, 39800, BRAINANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TEPPE
Se reporter aux statuts.
Finances de SCI LA TEPPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TEPPE
INSEESAS BRASSERIE LA NOCTURNE
Autre
Depuis la création (23 septembre 2021) · 5 ans
Établissements de SCI LA TEPPE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39800 BRAINANSSiègeActif
903 448 017 00017 · ouvert le 08 juillet 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TEPPE
INPIComptes annuels de SCI LA TEPPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TEPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TEPPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TEPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TEPPE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 2021 · N° 20-14.597
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 juin 1994 · N° 92-17.813
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TEPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TEPPE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-07-08
- création
Date d'effet : 23 septembre 2021
Questions fréquentes sur SCI LA TEPPE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TEPPE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TEPPE est 903 448 017. Le SIRET de son siège social est 903 448 017 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36903448017.
Qui dirige SCI LA TEPPE ?
SCI LA TEPPE est dirigée par CLEMENT GOUBARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA TEPPE ?
Le siège social de SCI LA TEPPE est situé 1 rue de la Teppe, 39800 Brainans.
SCI LA TEPPE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TEPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TEPPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TEPPE.
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