SCI LA TERNESIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 935 501, SCI LA TERNESIENNE est une SCI créée le 10 septembre 2003. Son siège social est situé 3 Imp du Nouveau chemin, 62130 Wavrans-sur-Ternoise. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BRIGITTE OUTREBON, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA TERNESIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TERNESIENNE
- SIREN
- 449 935 501
- SIRET (siège)
- 449 935 501 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR08449935501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 935 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 520 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 septembre 2003
- Siège social
- 3 IMP DU NOUVEAU CHEMIN, 62130, WAVRANS-SUR-TERNOISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TERNESIENNE
L'acquisition la gestion et l'administration de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI LA TERNESIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TERNESIENNE
INSEEÉtablissements de SCI LA TERNESIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62130 WAVRANS-SUR-TERNOISESiègeActif
449 935 501 00014 · ouvert le 10 septembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TERNESIENNE
INPIComptes annuels de SCI LA TERNESIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TERNESIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TERNESIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TERNESIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA TERNESIENNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TERNESIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TERNESIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2003
Questions fréquentes sur SCI LA TERNESIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TERNESIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TERNESIENNE est 449 935 501. Le SIRET de son siège social est 449 935 501 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08449935501.
Qui dirige SCI LA TERNESIENNE ?
SCI LA TERNESIENNE est dirigée par BRIGITTE OUTREBON, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA TERNESIENNE ?
Le siège social de SCI LA TERNESIENNE est situé 3 Imp du Nouveau chemin, 62130 Wavrans-sur-Ternoise.
SCI LA TERNESIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TERNESIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TERNESIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TERNESIENNE.
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