SCI LA TERRE PROVENCALE

Active

Siren421 473 083SCI13011 MARSEILLECréée le 11 janvier 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 304,9 €
Effectif: Non publié

SCI LA TERRE PROVENCALE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 1999, identifiée par le SIREN 421 473 083. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av de la Bringueronne, 13011 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 6820A. RAYMOND AUPHAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA TERRE PROVENCALE

INSEE

Dénomination: SCI LA TERRE PROVENCALE
SIREN: 421 473 083
SIRET (siège): 421 473 083 00028
N° TVA intracommunautaire: FR11421473083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 421 473 083
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 304,9 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 11 janvier 1999
Siège social: 12 AV DE LA BRINGUERONNE, 13011, MARSEILLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI LA TERRE PROVENCALE

Achat vente de biens immobiliers

Finances de SCI LA TERRE PROVENCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA TERRE PROVENCALE

INSEE

RAYMOND AUPHAN

Gérant

Depuis la création (11 janvier 1999) · 27 ans

Établissements de SCI LA TERRE PROVENCALE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

13011 MARSEILLESiègeActif
421 473 083 00028 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A
13014 MARSEILLEFermé
421 473 083 00010 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA TERRE PROVENCALE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2021

Acte

Dépôt du 11 janvier 1999

Acte

Comptes annuels de SCI LA TERRE PROVENCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TERRE PROVENCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA TERRE PROVENCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TERRE PROVENCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA TERRE PROVENCALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TERRE PROVENCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA TERRE PROVENCALE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

23 mars 2021Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

18 mai 2024création
Date d'effet : 11 janvier 1999

Questions fréquentes sur SCI LA TERRE PROVENCALE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TERRE PROVENCALE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TERRE PROVENCALE est 421 473 083. Le SIRET de son siège social est 421 473 083 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11421473083.

Qui dirige SCI LA TERRE PROVENCALE ?

SCI LA TERRE PROVENCALE est dirigée par RAYMOND AUPHAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA TERRE PROVENCALE ?

Le siège social de SCI LA TERRE PROVENCALE est situé 12 av de la Bringueronne, 13011 Marseille.