SCI LA TERRIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA TERRIERE est une SCI immatriculée le 2 octobre 1989 sous le numéro SIREN 950 405 258. Son siège social est situé rue du Cret de la Perdrix zi du Coin, 42400 Saint-Chamond. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MATHIEU COURTINE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LA TERRIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TERRIERE
- SIREN
- 950 405 258
- SIRET (siège)
- 950 405 258 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR17950405258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 405 258
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 octobre 1989
- Siège social
- RUE DU CRET DE LA PERDRIX ZI DU COIN, 42400, SAINT-CHAMOND
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TERRIERE
l'acquisition, la prise à bail l'aménagement de tous immeubles ; l'édification de toutes construcitons ; la mise en valeur et la location de ces immeubles.
Finances de SCI LA TERRIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TERRIERE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2011
Autre
En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2011
Autre
En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA TERRIERE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif
950 405 258 00035 · ouvert le 27 septembre 1989 · NAF 6820B
- 42152 L'HORMEFermé
950 405 258 00019 · ouvert le 27 septembre 1989 · NAF 702C
- 42400 SAINT-CHAMONDFermé
950 405 258 00027 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TERRIERE
INPIComptes annuels de SCI LA TERRIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TERRIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TERRIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TERRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TERRIERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01267
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 14 mai 2025 · N° 25/00128
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 janvier 1990 · N° 88-18.348
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TERRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TERRIERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
COURTINE Joseph Marie nom d'usage : COURTINE n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Associé : COURTINE Mathieu Julien Véronique en fonction le 19 Septembre 2011 Cogérant : COURTINE Véronique Colette Danielle en fonction le 19 Septembre 2011 Cogérant : COURTINE Laurent Michel Elie en fonction le 19 Septembre 2011 Cogérant : COURTINE Joseph Marie en fonction le 19 Septembre 2011 Associé : COURTINE Véronique Colette Danielle en fonction le 19 Septembre 2011 Associé : COURTINE Laurent Michel Elie en fonction le 19 Septembre 2011 Cogérant : COURTINE Mathieu Julien Véronique en fonction le 19 Septembre 2011
- création
Date d'effet : 02 octobre 1989
Questions fréquentes sur SCI LA TERRIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TERRIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TERRIERE est 950 405 258. Le SIRET de son siège social est 950 405 258 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17950405258.
Qui dirige SCI LA TERRIERE ?
SCI LA TERRIERE est dirigée par MATHIEU COURTINE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA TERRIERE ?
Le siège social de SCI LA TERRIERE est situé rue du Cret de la Perdrix zi du Coin, 42400 Saint-Chamond.
SCI LA TERRIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TERRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TERRIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TERRIERE.
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