SCI LA TORCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 343 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 097 908, SCI LA TORCHE est une société civile créée le 23 janvier 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 1450 Rte de Doran, 74700 Sallanches. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ARLETTE RABOUIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA TORCHE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TORCHE
- SIREN
- 488 097 908
- SIRET (siège)
- 488 097 908 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR69488097908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 097 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 342 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 janvier 2006
- Siège social
- 1450 RTE DE DORAN, 74700, SALLANCHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TORCHE
ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS A USAGE COMMERCIAL, PROFESSIONNEL, D'HABITATION OU MIXTE - LA PROPRIETE - L'ADMINISTRATION - L'EXPLOITATION - OBTENTION DE TOUS CREDITS ET OPERATIONS DE CONSTRUCTION.
Finances de SCI LA TORCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TORCHE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 02 juillet 2025
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA TORCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74700 SALLANCHESSiègeActif
488 097 908 00013 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TORCHE
INPIComptes annuels de SCI LA TORCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TORCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TORCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TORCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TORCHE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 février 2025 · N° 25/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 1996 · N° 94-43.379
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TORCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TORCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
PONCHAUD Joseph nom d'usage : PONCHAUD n'est plus gérant. PONCHAUD Bertrand nom d'usage : PONCHAUD devient gérant
- création
Date d'effet : 23 janvier 2006
Questions fréquentes sur SCI LA TORCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TORCHE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TORCHE est 488 097 908. Le SIRET de son siège social est 488 097 908 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69488097908.
Qui dirige SCI LA TORCHE ?
SCI LA TORCHE est dirigée par ARLETTE RABOUIN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA TORCHE ?
Le siège social de SCI LA TORCHE est situé 1450 Rte de Doran, 74700 Sallanches.
SCI LA TORCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TORCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TORCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TORCHE.
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