SCI LA TORCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA TORCHE est une SCI immatriculée le 16 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 491 486. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la Poudriere, 69001 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE PRUD'HON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA TORCHE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TORCHE
- SIREN
- 509 491 486
- SIRET (siège)
- 509 491 486 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR74509491486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 491 486
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 décembre 2008
- Siège social
- 11 RUE DE LA POUDRIERE, 69001, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TORCHE
L'acquisition, la construction, la propriété, la gestion et l'administration, l'exploitation directement ou par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire
Finances de SCI LA TORCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TORCHE
INSEEGérant
F.A.B.
Autre
ARCHIPOLIS AMENAGEMENT ET REALISATION URBAIN
Autre
Établissements de SCI LA TORCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69001 LYONSiègeActif
509 491 486 00015 · ouvert le 08 mars 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TORCHE
INPIComptes annuels de SCI LA TORCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TORCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TORCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TORCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TORCHE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 février 2025 · N° 25/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 1996 · N° 94-43.379
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TORCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TORCHE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
SUPERSAX Thierry René Roger Louis nom d'usage : SUPERSAX devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-12-08
- création
Date d'effet : 16 décembre 2008
Questions fréquentes sur SCI LA TORCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TORCHE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TORCHE est 509 491 486. Le SIRET de son siège social est 509 491 486 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74509491486.
Qui dirige SCI LA TORCHE ?
SCI LA TORCHE est dirigée par DOMINIQUE PRUD'HON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA TORCHE ?
Le siège social de SCI LA TORCHE est situé 11 rue de la Poudriere, 69001 Lyon.
SCI LA TORCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TORCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TORCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TORCHE.
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